Diagnostic de sites (potentiellement) pollués

Nous avons réalisé à cette date 1250  études relatives aux SSP depuis 2001, principalement en région Rhône-Alpes, mais aussi sur tout le territoire métropolitain et en Algérie.

G EnvironnemenT réalise des prestations  conformes aux normes Afnor NF X 31-620 "qualité du sol, prestations de service relatives aux sites et sols pollués (études ingénierie réhabilitation de sites pollués - travaux de dépollution).

Nous réalisons aussi depuis 2013 le "Rapport de base" rendu nécessaire par l'application de la directive européenne rapport de base, réclamé par la directive européenne relative aux émissions industrielles, dite  IED  (Industrial  Emissions  Directive),  qui est  un  document technique qui  doit  contenir  les informations nécessaires et suffisantes pour déterminer, sur la base des données existantes au moment  de  sa  réalisation,  l’état  initial  de  la  qualité  des  sols  et  des  eaux  souterraines  pour chaque site industriel concerné par cette directive.

Le diagnostic de pollution d'un site consiste à déterminer :

les sources de pollutions,

les modes de transfert de ces pollutions, dont les vecteurs possibles sont : la percolation depuis la surface du sol, les eaux de surfaces, les eaux souterraines, l'air,

les cibles menacées ou atteintes par ces pollutions : êtres humains, faune, flore

Un diagnostic de pollution des sols peut s'effectuer dans diverses situations :

• dans le cadre d'une demande administrative (cas des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (I.C.P.E.) : selon la nouvelle méthodologie mise en place en 2007 par le Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable),
• lors de la cessation d'activités d'une I.C.P.E.,dans le cadre d'une démarche volontaire de l'exploitant (par exemples : cession ou acquisition, état initial avant installation d'un nouveau site, ou d'un nouveau process dans un site existant ; contrôler la qualité des sols après un accident ou incident survenu sur le site),
• lors de la cession ou de l'acquisition d'un site pour connaite l'éventuel passif environnemental et la conformité entre l'état des milieux et les usages projetés.

Les nouveaux outils méthodologiques français de prévention et de gestion des pollutions sont encadrés par les textes de la circulaire de février 2007. Ils préconisent deux démarches de gestion des risques :

• l'Interprétation de l'Etat des Milieux (I.E.M.) : basée sur une étude historique et documentaire puis sur des investigations de terrain réalisées sur les milieux adaptés au contexte étudié (sols, eaux souterraines et superficielles, air souterrain et ambiant). Les résultats d'analyses permettent de définir l'état des milieux par comparaison :
  • à l'état initial de l'environnement lorsqu'il est connu,
  • à l'état des milieux naturels ou anthropique voisins du site (cas des sols),
  • aux valeurs de gestion réglementaires existantes (cas de l'eau et de l'air).
• le Plan de Gestion (PG).

En l'absence de valeurs de comparaison, on aura recours à une Evaluation Quantitative des Risques Sanitaires (E.Q.R.S.).

L'E.Q.R.S. est réalisée lorsque des sources de pollution sont susceptibles de menacer la santé de la population. L'E.Q.R.S. entre dans le cadre de ces deux démarches de gestion des risques : à la fois dans l'I.E.M. et dans le Plan de Gestion (phase d'Analyse des Risques Résiduels A.R.R.). La démarche d'évaluation des risques sanitaires se compose de 4 étapes

• Identification des dangers
• Définition des relations dose-réponse ou dose-effet (VTR)
• Estimation des expositions
• Caractérisation des risques sanitaires

Dans le cadre de l'I.E.M., le calcul de risque va permettre de ranger une substance pour un scénario donné parmi 3 catégories :

• celle où l'état des milieux est compatible avec les usages constatés,
• elle située dans une zone d'incertitude nécessitant une réflexion plus approfondie de la situation avant de s'engager dans un plan de gestion,
• celle où l'état des milieux n'est pas compatible avec les usages, ce qui nécessite un plan de gestion.

Le Pland de Gestion (PG) se décompose comme suit, avec partie commune à l'I.E.M :

• contexte environnemental du secteur d’étude (géographie, géologie, hydrogéologie, …), défini par l’étude documentaire, concluant sur la sensibilité et la vulnérabilité des milieux d’exposition suivants : eau souterraine, eau superficielle et sol ;
• état des lieux environnemental du site (pour les sols, l’air souterrain et les eaux souterraines), défini par les investigations de terrain ;
• présentation des schémas conceptuels (sources/vecteurs/cibles) selon les usages actuels et futurs envisagés, concluant sur les secteurs nécessitant une maitrise des sources ou des impacts ;
• recensement dans le cadre de la maîtrise des sources et des impacts, des techniques de dépollution envisageables, des actions possibles sur les voies de transferts, les mesures de restriction d’usage, concluant par le bilan coûts / avantages ;
• proposition, compte tenu du bilan coûts / avantages, de la méthodologie de réhabilitation la mieux adaptée du point de vue environnemental, technique et économique ;
• évaluation des risques et des nuisances éventuelles et les mesures de prévention associées ;
• présentation des moyens permettant de valider le plan de gestion (surveillance des eaux souterraines, ARR…).

G EnvironnemenT réalise les diagnostics de pollution en suivant ces recommandations et en adaptant les moyens d'étude et d'investigations à mettre en oeuvre à la situation rencontrée.

La démarche est itérative : la première intervention ne vise qu'à la détection d'une pollution éventuelle et peut déboucher sur un constat de non pollution. Ce n'est qu'en cas de découverte de contaminations significatives que nous proposerons un complément d'investigation adapté.